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10 septembre 2009 à 09h34
Avant le langage juridique, une petite analogie : l’éditeur du site met à votre disposition un tableau d’affichage dans un lieu de passage, gratuitement. Vous pouvez y écrire un message et éventuellement le signer, mentionner votre adresse e-mail. Les gens qui passent devant pourront le lire, aujourd’hui et dans plusieurs années. Si quelqu’un en fait mauvais usage, vous ne pourrez pas le reprocher à l’éditeur. Si quelqu’un est fâché par ce que vous avez écrit, vous devrez en assumer les conséquences. L’éditeur essaie simplement de conserver un tableau d’affichage cohérent, lisible et courtois, qui intéresse le plus de monde. Il ne fait aucun autre usage des messages que vous écrivez, ni de vos coordonnées si vous les avez mentionnées.
Vous déchargez l’éditeur de toute responsabilité en ce qui concerne les dommages directs et indirects qui pourraient être provoqués par votre utilisation des contenus du site.
Vous reconnaissez que l’éditeur remplit les conditions de décharge de responsabilité des prestataires visées aux articles 18 à 21 de la loi du 11 mars 2003 sur certains aspects juridiques des services de la société de l’information.
Si vous pensez qu’un des contenus du site est illicite, veuillez nous en informer immédiatement en écrivant à l’adresse e-mail suivante : droits@lauzelle.be. Nous prendrons promptement les dispositions prévues par la loi.
Chaque fois que vous nous envoyez un message, un article ou tout autre document, vous déclarez être titulaire des droits d’auteur sur celui-ci. Vous reconnaissez le mettre à disposition de l’éditeur sous une licence Creative Commons de type « Paternité ». Lisez-la attentivement !
Vous vous engagez sur l’honneur à nous envoyer ce message ou cet article en toute bonne foi, sans intention de nuire ni de propager de fausses informations.
Vous déchargez l’éditeur de toute responsabilité en cas de litige avec un tiers (diffamation, infraction au droit d’auteur, etc.) provoqué par la publication éventuelle de votre document, et vous assumez pleinement les conséquences de celle-ci. Si l’éditeur devait être personnellement poursuivi par un tiers pour l’un de vos articles ou messages, il pourra vous appeler en garantie de toute demande de dommages et intérêts qui serait formée contre lui sans préjudice de son dommage personnel.
Les mineurs d’âge s’engagent à ne pas envoyer de messages ni d’articles sans l’autorisation d’un parent.
Votre nom et votre e-mail, lorsque vous choisissez de les publier sur le site avec votre message ou votre article, ne sont stockés sur notre serveur internet qu’à cette seule fin. Nous n’effectuons pas de mailing, ne communiquons ces informations à aucun tiers et n’en faisons pas de copie (à l’exception de la copie de sauvegarde du site). Nous ne réalisons donc aucun traitement de données à caractère personnel.
Le fonctionnement du site Lauzelle.be repose sur la publication d’articles proposés par ses utilisateurs. Nous ne sommes pas en mesure de vérifier que ceux-ci détiennent effectivement tous les droits d’auteur sur les textes, images et autres documents qu’ils nous envoient. C’est pourquoi nous leur demandons au préalable de reconnaître leur responsabilité dans ce domaine. Si vous pensez que la publication d’un document sur ce site lèse vos droits, écrivez-nous à l’adresse e-mail suivante : droits@lauzelle.be. Nous nous efforcerons de vous répondre dans les plus brefs délais et de retirer promptement les créations dont vous démontrerez être l’auteur.
Dans la mesure où cela ne contrevient pas au paragraphe précédent, et sauf mention contraire explicite, les textes, images et autres documents joints publiés sur le site Lauzelle.be sont mis à la disposition du public sous une licence Creative Commons de type « Paternité - Pas d’Utilisation Commerciale - Pas de Modification » dont vous êtes prié de prendre connaissance avant toute copie.
La publicité présente sur certaines pages du site ne sert qu’à payer une partie des frais techniques de celui-ci, sa gestion restant bénévole. Le site Lauzelle.be n’a pas de visée commerciale et son accès est essentiellement gratuit. Par conséquent, il est convenu que la responsabilité de l’éditeur ne peut être engagée en cas d’interruption momentanée d’accès au site ou de cessation définitive.
L’éditeur ne peut non plus être tenu de réparer le dommage éventuellement subi pour des pertes de données quelqu’en soit la cause et notamment en cas de défaillance d’un chaînon d’accès à Internet, de défaillance du réseau Internet, d’une panne de courant électrique, d’une panne téléphonique, d’une panne d’un des serveurs, d’une manipulation par une tierce personne, au feu ou tout autre cas de destruction.
Tout litige concernant le site est du ressort du tribunal de l’arrondissement judiciaire du domicile de l’éditeur. La loi belge est applicable.
Geoffrey Chaudoir
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